Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 3·fr
    ...tant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnais...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 19·fr
    ...10 mars 1981 ; Vu le procès-verbal du conseil de gestion de la co...
  • Annonces Légales·2004 / N°140·page 11·fr
    ...580151R/P/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 8·fr
    ...061327 j Par procès-verbal en date du 27 mai 2004, enregistré à l...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 17·fr
    ...Suivant procès-verbal du 17 août 2007, enregistré à la recette de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 29·fr
    ...1080189G/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'A G E du 13/12/201...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 8·fr
    ...002309D/A/M/000 Suivant procès verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2022 / N°074·page 2·fr
    ...5 Boulevard de la Terre Centre Urbain Nord 1082 Siège social : 5,...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 4·fr
    ...99 ans Dépôt procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire...
  • Annonces Légales·2014 / N°024·page 28·fr
    ...1072258F Suivant le procès verbal daté du 5 Février 2009 enregist...
  • Journal Officiel·2005 / N°089·page 4·fr
    ...ion au grade d'urbaniste général du corps des urbanistes de l'admi...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 19·fr
    ...869644G Suite au procès verbal de l'assemblée Générale Extraordin...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 19·fr
    ...Dépôt provisoire du procès verbal : un exemplaire du procès verbal...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 2·fr
    ...43622-69 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 4·fr
    ...ans le Cheikhat de Korba, Délégation de Korba, Gouvernorat du Cap-...
  • Journal Officiel·2010 / N°050·page 17·fr
    ...tutives du plan d'aménagement urbain, Vu l'arrêté du ministre de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 8·fr
    ...804711WAM000 Suivant un procès-verbal en date du 26 janvier 2005,...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 20·fr
    ...— La zone touristique de Djerba, telle que définie en annexe au dé...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 46·fr
    ...2007X00946SRLB2 Régularisation du procès-verbal d'assemblée génér...