88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 22·fr...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er juin 1976 et sera...
- Journal Officiel·1985 / N°052·page 4·fr...La présente loi sera publiée au Journal officiel de la République ...
- Annonces Légales·2014 / N°047·page 22·fr...Le reliquat non servi sera réparti par la commission de dépouillem...
- Journal Officiel·2014 / N°050·page 5·frLa présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2025 / N°120·page 20·fr...19 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la Répub...
- Journal Officiel·1981 / N°019·page 12·fr...— Le chef de l'Arrondissement sus-visé sera en sa dite qualité, ac...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 15·fr...Dans le cas où l'ajournement épuiserait le délai de prescription d...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 24·fr... compter du 23 octobre 1986 et sera publié au Journal officiel de ...
- Journal Officiel·1992 / N°050·page 23·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 20·fr...Larbi Sta Ali, en qualité de propriétaire, sera effectué le 10 jui...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 23·fr...Le personnel sera informé par voie d'affichage, des catégories pro...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 32·fr...— Une deuxième tranche détaillée ci-après sera retirée du service ...
- Journal Officiel·2010 / N°001·page 9·frLa présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1977 / N°081·page 28·fr... à l'article premier ci-dessus sera affiché au siège de la municip...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 34·fr...II — Tout actionnaire sera admis à l'Assemblée en justifiant de so...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 14·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 15·fr...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
- Journal Officiel·1984 / N°043·page 16·fr...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
- Journal Officiel·1987 / N°003·page 13·fr...Le raccordement entre les deux surfaces situées à 30 m et 20 m ser...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 27·fr...rek en qualité de propriétaire sera effectué le 23 février 1970 pa...