...3 - La direction générale des expertises est tenue d'actualiser ce...

...- L'expertise domaniale, ses bases, son intervention. - Le sommier...

possession ou en possession de ses mandataires, autres que celles ...

...E TUNISIENNE — 27 Mai 1960 de ses enfants mineurs Latifa, Rachid,...

...- les propositions d'engagement des dépenses, les ordonnances de p...

...# MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES Arrêté du ministre des affai...

...| 8.000 | 6.000 | 4.000 | ## Tableau N° 2 ### Activités diverses...

...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...

...### A – Comptes spéciaux « Bénéfices-Export » en devises convertib...

...— Le Service de Contrôle des Dépenses assure la charge de la vérif...

...**ARTICLE PREMIER.** — La composition du jury National des Bourses...

...53 540 000 | | 02.201 | Dépenses de fonctionnement des services ...

...Il ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession de bonne foi sa...

... selon ses attributions, ses activités, ses besoins et ses orienta...

...(voir les adresses des directions régionales dans le tableau annex...

...- les dépenses de fonctionnement et d'exploitation du pôle technol...

...2 - La session de formation comprend : - des conférences, - des sé...

...Remboursement des dépenses majorées forfaitairement pour dépenses ...

...Le service transmet ensuite deux échantillons aux fins d'analyses ...

...Et qu'il a introduit une action possessoire auprès du tribunal de ...