Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 40·fr
    ...UN MAGASIN, situé à Tunis, Souk des Orfèvres, N° 211, non immatric...
  • Journal Officiel·1978 / N°029·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kelibia, Trik El Mansourah, conformém...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Teboursouk conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite El Ouarda, située au ...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Nouvelle Ariana, Cité Et-Tahrir, c...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 46·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 27.704 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEU...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 85·fr
    ... - Acquisition d'équipements | 90 000 | | | | - Acquisition d'éq...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 16·fr
    ...- Sous réserve des dispositions de l'article deux du décret susvis...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 14·fr
    ...## REQUISITION N° 56.980 ## GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 1 km. 500 au Sud de Menzel Bou Zelfa ...
  • Journal Officiel·1979 / N°005·page 31·fr
    ...Les limites sont celles de la réquisition sise à Soliman cité 1er ...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 23·fr
    # Poursuite de l'application des dispositions exceptionnelles de l...
  • Journal Officiel·1992 / N°023·page 8·fr
    ...Dans ce cas la proposition visée à l'article 2, émane d'un organe ...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 26·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·2026 / N°034·page 23·fr
    ...permettant l'accès au musée national du Bardo et aux sites archéol...
  • Annonces Légales·2017 / N°146·page 40·fr
    ...s d'olives situé à Ouled Taher el Hencha Sfax l'opposition en la p...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 29·fr
    # Gouvernorat de Nabeul Suivant réquisition n° 34386 déposée au T...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 3·fr
    ...La limite commence de Fej El Bel situé à Djebel El Hoggof côte (73...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 48·fr
    ...31621 (Réquisition N 4476). Au Nord : T. F. 46997 (Réquisition N° ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 37·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.770 ### GOUVERNORAT DE GABES Suivant r...