Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 54·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°060·page 54·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 15·fr
    ...1139751E/P/M000 Suivant statut sous seing privé en date du 10/3/2...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 72·fr
    ...| | Lieu d'obtention de la prestation | | --- | | Service : ......
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 11·fr
    ...Ces agents sont également habilités à constater les infractions vi...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 177·fr
    ...L'exploitation et la distribution des eaux Objet de la prestation...
  • Annonces Légales·2012 / N°055·page 12·fr
    ...2012F00046SRUB1 # Constitution d'une SUARL Suivant Statut en dat...
  • Annonces Légales·2013 / N°087·page 8·fr
    ...13503349, quittance n° M 003708 dont deux exemplaires du statut on...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 16·fr
    ...Monsieur Iskander Zaabar, est nommé gérant statutaire de la sociét...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 100·fr
    ...Domaine Urbain (Urbanisme et Administration) Objet de la prestatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 22·fr
    ...2012T07828SRLB2 ## Mise à jour des statuts ### COMPTOIR TUNISIEN...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 19·fr
    ...Les articles 18, 19 et 22 et des statuts ont été modifiés en consé...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 15·fr
    ...1599541 E/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des e...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 22·fr
    # CONDITIONS D'OBTENTION DE LA PRESTATION : Le demandeur doit : ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 87·fr
    ...Traitement des demandes d'emploi **Objet de la prestation** : pla...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 12·fr
    ...- Code d'identification du dégustateur : - Date : a) Sensations o...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 5·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 4·fr
    ...Société de Prestation de Service, de Contrôle et de Gardiennage du...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 5·fr
    Vu le décret n° 98-1936 du 2 octobre 1998, fixant le statut partic...
  • Annonces Légales·2013 / N°126·page 18·fr
    ...En conséquence, l'article 3 des statuts a été modifié. 2013S02437...