Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 8·fr
    ...te de l'article 2 de la loi susvisée N° 58-63 du 11 juin 1958 (23 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE SOUSSE 36. — Le bornage pr...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 1·fr
    ...5053 Divers Avis au public ... 5054 Actes Administratifs Avis au...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 55·fr
    ...L'immeuble peut être visité tous les jours de 10 à 17 heures. 201...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 12·fr
    ...## D - De la révision des jugements rendus par la Cour Art. 93 - ...
  • Journal Officiel·1995 / N°016·page 7·fr
    ...Article 7 Notification d'application à titre provisoire 1. - Un ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 64·fr
    La totalité du titre foncier n°611296 Nabeul est dans l'indivision...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 52·fr
    ...La visite de l'immeuble est possible tous les jours. N.B. : Les é...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...Place Tarak Ibn Ziad, Bizerte ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs l...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Erraha, située à Soma...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Dar Ibrahim, située...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr
    ...Le même avis a paru dans le Journal quotidien «La Presse» des 28 e...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 28·fr
    ...2006M00290VEPA1 ## Avis aux créanciers ### Avis aux créanciers d...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 12·fr
    ...# Avis et communications ## MINISTERE DE L'INTERIEUR ### Avis de...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 2·fr
    ...— Est autorisée l'adhésion de la Tunisie à la Convention visant à ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 20·fr
    ...# AVIS ET COMMUNICATIONS ## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ###...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 46·fr
    ...- Un cautionnement provisoire égal à 1% du montant de la soumissio...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 36·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Immeuble Kebaïer »,...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 40·fr
    ...2011G05129SRLB3 ACTES ADMINISTRATIFS Avis au public ETABLISSEME...