...La liste des personnes retenues est soumise à l'approbation du Min...

...2- Approbation des états financiers de l'exercice 2009. 3- Quitus ...

...itre de l'exercice 2010, l'approbation des états financiers 2010, ...

...- Approbation des comptes de l'exercice 2012, - Renouvellement du ...

...l'article 2 des statuts, - Approbation de la mise à jour des statu...

...1/ l'approbation de la cession de 800 parts sociales de Mr Haroune...

... 23 novembre 1984, portant approbation de la convention, du cahier...

...Approbation des états financiers de l'exercice 2014, affectation d...

...- Approbation de l'acte de cession de 990 parts sociales détenues ...

...Vra de loi n° 91-5 du 11 février 1991, portant approbation de la c...

...Le promoteur de l'unité doit obtenir l'approbation de l'agence nat...

...1/ Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...

...- L'approbation de cessions d'actions. - La cooptation de nouveaux...

...obligatoirement soumis à l'approbation du conseil d'administration...

...- Elaboration et approbation du budget. - Exécution du budget - Co...

... pas demandé au tribunal l'approbation prévue à l'article 45 du pr...

...- Approbation du rapport du conseil d'administration pour l'exerci...

...dit cahier des charges a l'approbation dans les délais légaux. La...

...- L'approbation de l'acte de cession de parts sociales du 16 septe...

...Discussion et approbation des rapports moral et financier; — Dési...