Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 12·fr
    ...4 Oussati Mehrez, à compter du 2 avril 1974 Salem Kheder, à compte...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 34·fr
    ...t n° 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 22 mars 198...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...ant l'expiration d'un délai de 2 ans qui court à partir du jour de...
  • Journal Officiel·1997 / N°047·page 35·fr
    ...itoire, Vu la loi n° 88-91 du 2 août 1988, portant création de l'...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 24·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant n° 2 agréé par l'arrêté du 18 mars 198...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...ZINE EL ABIDINE BEN ALI Loi n° 92-33 du 7 avril 1992 autorisant l...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ...en date du 2 avril 1961, enregistré à Tunis, A.C.I. le 3 avril 196...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...le Receveur des Finances à Kairouan le 12 août 1967, enregistré le...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...Il a été déposé au Greffe du Tribunal Civil de Tunis, le 12 avril ...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...u concours d'une expérience de 2 ans au moins auprès d'un expert c...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 8·fr
    ...ée en Israël le 23 novembre 1962 au nom de la Société précitée sou...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 15·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 avril 1999 Page 4...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...en date à Tunis, du 12 août 1960, enregistré à Tunis (A.C.I.) le 2...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr
    ...en Fradj Mohamed, à compter du 2 avril 1976 Laajimi Selem, à compt...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 26·fr
    ...une superficie de 2 hectares 1/2 ayant pour limites : Au Sud : Un...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 21·fr
    ...3 et 4 annexées à l'avenant b° 2 agréé par l'arrêté du 29 mars 198...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ...huissier notaire à Nabeul, le 12 avril 1960, en exécution d'un jug...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 48·fr
    ...'une superficie de 2 hectares 62 ares et 50 centiares limitée : A...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 16·fr
    ...s-verbal en date du 16 août 1982 approuvé par le conseil de tutell...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 17·fr
    ...d El Adel Allani, à compter du 2 avril 1967 Mme Jacqueline Boutbou...