56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2007 / N°046·page 7·fr...150.000 DT divisé en 15.000 parts de 10 DT Chacune par voie d'appo...
- Journal Officiel·1969 / N°021·page 40·fr...mille dinars (1.000 D.) divisés en 100 parts de 10 dinars (10 D.) ...
- Journal Officiel·1969 / N°055·page 21·fr...Onze Mille Cinq Cent Dinars divisé en 1150 parts de dix Dinars cha...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 34·fr...a société ; — Cession de ses parts à M. Affès Abdessalem ; — Nég...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 46·fr...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dénommé...
- Annonces Légales·2014 / N°136·page 17·fr...d'une opération de cession de parts sociales, - Acceptation de la ...
- Annonces Légales·2015 / N°109·page 4·fr...5 000 dinars, divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Durée : 9...
- Annonces Légales·2017 / N°088·page 32·fr...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
- Annonces Légales·2025 / N°046·page 11·fr...L'ensemble des parts indivises des débiteurs dans le bien immobili...
- Journal Officiel·1969 / N°024·page 28·fr...Toutes tunisiennes, par parts égales entr'elles dans l'indivision....
- Annonces Légales·2012 / N°149·page 42·fr... Mellassine Tunis, toutes ses parts indivis représentant le demi d...
- Annonces Légales·2015 / N°145·page 45·fr...atricule CNSS 00226670-78 les parts indivises leurs appartenant da...
- Annonces Légales·2018 / N°107·page 20·fr...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de la moitié d...
- Annonces Légales·2007 / N°018·page 44·fr...vrier 2000 la totalité de ses parts dans le fonds de commerce qui ...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 13·fr...ibunal sont pris en charge, à parts égales, par les parties au dif...