Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 37·fr
    ...Parts indivises : le un tiers de l'immeuble immatriculé dénommé « ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 41·fr
    ...ant une porte métal de double parts qui s'ouvre directement à la r...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 20·fr
    ...15.000 Dinars divisés en 1500 parts de 10D. chacune. Durée : 99 a...
  • Annonces Légales·2017 / N°152·page 31·fr
    ...ire de la CIN n° 01684365 ses parts en fonds de commerce acquise p...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 42·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 7·fr
    ...150.000 DT divisé en 15.000 parts de 10 DT Chacune par voie d'appo...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 40·fr
    ...mille dinars (1.000 D.) divisés en 100 parts de 10 dinars (10 D.) ...
  • Journal Officiel·1969 / N°055·page 21·fr
    ...Onze Mille Cinq Cent Dinars divisé en 1150 parts de dix Dinars cha...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 34·fr
    ...a société ; — Cession de ses parts à M. Affès Abdessalem ; — Nég...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 46·fr
    ...Les parts indivises revenant au débiteur dans la propriété dénommé...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 17·fr
    ...d'une opération de cession de parts sociales, - Acceptation de la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 4·fr
    ...5 000 dinars, divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Durée : 9...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 32·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au saisi (189/339) dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 11·fr
    ...L'ensemble des parts indivises des débiteurs dans le bien immobili...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 28·fr
    ...Toutes tunisiennes, par parts égales entr'elles dans l'indivision....
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 42·fr
    ... Mellassine Tunis, toutes ses parts indivis représentant le demi d...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 45·fr
    ...atricule CNSS 00226670-78 les parts indivises leurs appartenant da...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 20·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de la moitié d...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 44·fr
    ...vrier 2000 la totalité de ses parts dans le fonds de commerce qui ...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 13·fr
    ...ibunal sont pris en charge, à parts égales, par les parties au dif...