Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 36·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1977 et quitus aux adminis...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 57·fr
    ...s sur l'exercice 1977; 3 — Approbation des comptes afférents à l'e...
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 9·fr
    ...8632010, il a été décidé l'approbation de la cession de la totalit...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 20·fr
    ...- Approbation des états financiers pour l'exercice 2014 ainsi que ...
  • Annonces Légales·2017 / N°061·page 19·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/2...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 22·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession des parts sociales de Mr Habi...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 61·fr
    ...7 du 30 août 1999, portant approbation du statut particulier des a...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 22·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 8·fr
    ... du 3 novembre 2000, 2) l'approbation de la cession de 40 parts d...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 13·fr
    ...1) Approbation à la majorité absolue de la cession d'une partie de...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 21·fr
    ...- l'approbation de l'opération de la cession des parts faisant tra...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 17·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du bilan et des comptes arrêtés au 31 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 24·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 2010 et quitus au gérant. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°089·page 23·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2010 - Affectatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 19·fr
    ... Mabrouki en conséquence l'approbation de mise à jour de la sociét...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ...son entreprise, après leur approbation par les organes statutaires...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 32·fr
    ...- l'approbation des statuts mis à jour le 5 juin 2013 établis selo...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 8·fr
    ...— Approbation d'un rapport annuel : 100 points. VI. — Le secrétai...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 24·fr
    ...1724185, il a été décidé l'approbation de cession des parts social...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 9·fr
    ...803569 Reçu n°70477 et à l'approbation du Président de la Commune ...