56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 27·fr...Quatre Mille Dinars divisé en 40 Parts de Cent Dinars chacune. Du...
- Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr...**L'immeuble saisi :** les parts indivis dans le TF n°8526 Kef nom...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 36·fr...000 m²), fractionné en 120 00 parts, dénommé "TAIEB II", faisant l...
- Annonces Légales·2015 / N°120·page 46·fr...(1471 m²), fractionné en 1471 parts, dénommé "STER", sis au berges...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr... feu Henri Bellaïche, les 120 Parts de 10 Dinars l'une ayant appar...
- Annonces Légales·2013 / N°107·page 37·fr...ar Ben Ezin Rjab toutes leurs parts de éléments corporels et incor...
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr...La totalité des parts indivises soit 10582,7376/1744228 constituan...
- Annonces Légales·2004 / N°084·page 8·fr...La totalité des parts de l'immeuble, sis à Cité Laouina, route Zao...
- Annonces Légales·2005 / N°166·page 4·fr...Consiste en cent soixante parts indivises de l'immeuble dénommé « ...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 21·fr...Hamadi, Ahmed et Mohamed; Tous tunisiens, par parts égales entre e...
- Annonces Légales·2013 / N°046·page 41·frmètres carrés devisé en 18987 parts. Le dit immeuble est constitué...
- Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr...s proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
- Journal Officiel·1997 / N°010·page 7·fr...ur adjoint à l'école des beaux arts de Tunis. Par décret n° 97-18...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
- Annonces Légales·2020 / N°020·page 19·fr...adri et Rostom Hadjar et ce à parts égales entre eux, la totalité ...
- Annonces Légales·2026 / N°007·page 10·fr...en deux cent cinquante quatre parts, et se présentant comme un loc...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr...- Les parts indivises de la deuxième propriété onze mille cinq cen...
- Journal Officiel·1968 / N°035·page 17·fr...sieur Bliek Paul Jean Henri 8 parts lui appartenant dans la sociét...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 2·fr...t, - la vente des actions et parts et les fonds provenant de la l...
- Annonces Légales·2008 / N°127·page 33·fr...Parts indivises à vendre : les 158/386 è du titre foncier n° 8376 ...