Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 27·fr
    ...Quatre Mille Dinars divisé en 40 Parts de Cent Dinars chacune. Du...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 26·fr
    ...**L'immeuble saisi :** les parts indivis dans le TF n°8526 Kef nom...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 36·fr
    ...000 m²), fractionné en 120 00 parts, dénommé "TAIEB II", faisant l...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 46·fr
    ...(1471 m²), fractionné en 1471 parts, dénommé "STER", sis au berges...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 43·fr
    ... feu Henri Bellaïche, les 120 Parts de 10 Dinars l'une ayant appar...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 37·fr
    ...ar Ben Ezin Rjab toutes leurs parts de éléments corporels et incor...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 10582,7376/1744228 constituan...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 8·fr
    ...La totalité des parts de l'immeuble, sis à Cité Laouina, route Zao...
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 4·fr
    ...Consiste en cent soixante parts indivises de l'immeuble dénommé « ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 21·fr
    ...Hamadi, Ahmed et Mohamed; Tous tunisiens, par parts égales entre e...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 41·fr
    mètres carrés devisé en 18987 parts. Le dit immeuble est constitué...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr
    ...s proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Journal Officiel·1997 / N°010·page 7·fr
    ...ur adjoint à l'école des beaux arts de Tunis. Par décret n° 97-18...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 19·fr
    ...adri et Rostom Hadjar et ce à parts égales entre eux, la totalité ...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 10·fr
    ...en deux cent cinquante quatre parts, et se présentant comme un loc...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 42·fr
    ...- Les parts indivises de la deuxième propriété onze mille cinq cen...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 17·fr
    ...sieur Bliek Paul Jean Henri 8 parts lui appartenant dans la sociét...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 2·fr
    ...t, - la vente des actions et parts et les fonds provenant de la l...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 33·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 158/386 è du titre foncier n° 8376 ...