Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 14·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception. S'il en formule la deman...
  • Journal Officiel·1987 / N°081·page 6·fr
    ...Il est précisé que ces personnes ne sont pas astreintes à l'obliga...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 18·fr
    ...s consorts Mabrouk ben Rhaiem précités, auprès de M. le Gouverneur...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...Société Tunisienne d'Articles de Réclame (S.T.A.R.) Siège : 41, r...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 11·fr
    ...- Discipline La gravité de la faute est appréciée en fonction des...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 3·fr
    ...Sous la réserve contenue à l'alinéa précédent, les magistrats d'un...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...e rattacher à l'un des objets précités, par voie de création de So...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 18·fr
    ...Les dividendes non réclamés, dans les cinq (5) ans de leur exigibi...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 30·fr
    ...social à Tunis, 4, Rue Hamor, précédemment fixé à 1.000 Dinars, a ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 51·fr
    ...ocial avenue Barthou à Tunis, précédemment fixé à 110.000 dinars, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 19·fr
    ...e temps, les épreuves étant appréciées par un jury commun. **TITR...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 7·fr
    ...ciation prend effet, iv) de la réception de toute déclaration ou n...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 14·fr
    ..., les actionnaires puissent le réclamer sur les bénéfices des anné...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 33·fr
    ...- L'inspection ante mortem doit permettre de préciser : a) si les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception ou exploit d'huisier-nota...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr
    ...— la seconde Extraordinaire à l'issue de la précédente, avec l'ord...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 36·fr
    ...e titulaire en plus de ce qui précède d'un diplôme de technicien d...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 19·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal précité ont été déposés au Greff...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 9·fr
    ...— Deux exemplaires du procès-verbal précité ont été déposés au gre...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 5·fr
    ...Tramer, de matières de vidange dans des récipients non réglementai...