Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 32·fr
    ... trois contrats de cession de parts sociales enregistré à la recet...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 46·fr
    ...La totalité de 14 parts indivises du titre foncier n° 21951 Monast...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...109 m² au quelle s'ajoute les parts communes et indivises qui s'él...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 14·fr
    ...otale est de 81 m², outre les parts indivises représentant (155/25...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsef Khmiri Objet de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°044·page 12·fr
    ...n d'immeubles dont les trois quarts, au moins de la surface des pl...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 56·fr
    ...1 de la somme des carrés des écarts entre les contenus mesurés dan...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 8·fr
    ...a transmission des actions et parts sociales suite au décès du dir...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ...m² ainsi que (382.5198/41219) parts indivises, consistant en un ap...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ... part de l'ensemble de (1011) parts. cet immeuble, situé à Sidi Za...
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 49·fr
    ...Tous les parts indivises de la propriété objet du TF 74906 Sfax so...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 10·fr
    ... et commissaires étrangers et parts des bénéfices revenant aux ass...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 40·fr
    ...cinq mille (5.000) dinars divisé en mille parts de cinq (5) dinars...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 47·fr
    ...par la création de deux cents parts nouvelles de dix dinars chacun...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 18·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 100 parts sociales Géranoc : Mme Chelly Sa...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 42·fr
    ...667,07 parts indivisés de la propriété objet du TF n°131339 Sousse...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 55·fr
    ...t 5797TN58 et en assurant les parts des héritiers au dépôt de la t...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 49·fr
    ...178,15 parts indivises appartenant au poursuivi sur le T.F 133450 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr
    ...°3028 Ben Arous ainsi que les parts indivises des parties communes...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 3·fr
    ...La partie Sud des remparts de la ville (point A); Au Sud-Est : Aïn...