Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 59·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 28·fr
    ...1 - Approbation de la décision du conseil relatif à l'augmentation...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 24·fr
    ...- L'approbation du rapport du commissaire aux apports en date 20/7...
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 15·fr
    ...ées à compter du jour de l'approbation générale de sa constitution...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 32·fr
    ...Examen et approbation s'il y a lieu des comptes et du Bilan au 31 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 37·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession de parts sociales daté du 15 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l'urbanisme et n...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 24·fr
    ...01554836 il a été décidé l'approbation de l'opération de cession d...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 25·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice clos le 31 déce...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 5·fr
    ...1- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 4·fr
    ...articles des statuts, * l'approbation des nouveaux statuts. 2) E...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 3·fr
    ...1/ Lecture et approbation des rapports moral et financier, 2/ Quit...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 18·fr
    ...blée générale ordinaire, - Approbation des états financiers des ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 2·fr
    ...Approbation des statuts de la Société Anonyme «Delta Sécurité et S...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 24·fr
    ... résultat sera proposé à l'approbation de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 31·fr
    ...3) Approbation de ces rapports et des comptes et bilan. 4) Quitus ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 28·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2012 - Quitus au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 19·fr
    ...- L'approbation de la décision de l'introduction d'unimed sur le m...
  • Annonces Légales·2018 / N°017·page 24·fr
    ...- L'approbation des états financiers de 2016 - La reconduction de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 4·fr
    ...L'approbation de réaffectation est réalisée par le Département Min...