Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 30·fr
    ...2006R00723FCCC2 # Donation de parts d'un fonds de commerce En ve...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 9·fr
    ...ars par la création de 14.000 parts nouvelles de 10 m³ chacune. L...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr
    ...Ce sont des parts indivises, à la propriété de l'intéressé, dans l...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 22·fr
    - Approbation de l'acte de cession de la totalité des 1971 parts s...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 3·fr
    ...e capital 1000D divisé en 100 parts sociales de 10D chacune dont l...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 17·fr
    ...cie de 936 m² répartis en 936 parts ouvrant sur la Rue Rue Saad Za...
  • Annonces Légales·2022 / N°057·page 10·fr
    ...cie est de 711 m² divisée à 8 parts sis à route Menzel Cheker km 0...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 25·fr
    ...5.020 dinars, divisé en 1.004 parts d'un montant nominal de 5 dina...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 45·fr
    ...2°) Création de 100 parts bénéficiaires au profit de l'Etat. 3°) ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 55·fr
    ...125.000 Dinars divisé en 12.500 parts de dix dinars chacune - Géra...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 40·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 1 /4 indivises du TF N° = 53187 Sfa...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 10·fr
    ...étaire possède 1308/10000 des parts indivises du titre foncier 139...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 7·fr
    ...La totalité des trois quarts (3/4) du terrain agricole sis à Bourj...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 10·fr
    ...rmes d'acquisition d'actions, parts ou obligations nouvellement cr...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 41·fr
    ...200.000 dinars divisés en 200 parts de 100 dinars chacune repartie...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 35·fr
    ...01, Mr Riadh Abid a cédé 1600 parts à l'acheteur Mr Abdelhafidh Me...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 3·fr
    ...érir ou de faire acquérir les parts dans un délai de trois mois à ...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises lui revenant dans la propriété sis...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 364m² dans l'immeuble dénom...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 8·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des parts indivises soient 209...