Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2004. 2. Renouvelle...
  • Annonces Légales·2007 / N°054·page 38·fr
    ...1- Examen et approbation éventuelle du bilan 2006. 2- Examen des r...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 25·fr
    ...le pour la même période, - Approbation des rapports moral et finan...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 40·fr
    ...nvier 2008 et ont décidé l'approbation de la cession d'une part so...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 22·fr
    ...- L'approbation de la cession d'une action et agrément de la Sté T...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 5·fr
    ...- L'approbation le rapport du commissaire aux comptes ainsi que le...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 36·fr
    ...4- Approbation des états financiers pour l'exercice 2012. 5- Quitu...
  • Journal Officiel·1985 / N°048·page 4·fr
    ... du 4 octobre 1978 portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 28·fr
    ...cédures d'élaboration et d'approbation des études d'impact. Elle c...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 19·fr
    ...— Approbation s'il y a lieu, des dits comptes et affectation des r...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 46·fr
    ...3) Approbation des comptes et du bilan au 31 décembre 1971 4) Qui ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 31·fr
    ...2010N01201SRLB2 Approbation de cession de parts SOCIETE RIVA So...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 18·fr
    ...le, — l'examen en vue de l'approbation des budgets prévisionnels e...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 32·fr
    ...- L'approbation de cession de 3000 parts daté du 3 juin 2009, de M...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 18·fr
    ...- L'approbation du rapport financier pour l'année 2015. - Donner q...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 13·fr
    ...1- Approbation de vend des actions : - Mr Ibrahim Amouri vend ses ...
  • Journal Officiel·2006 / N°005·page 23·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 8·fr
    ...lors de sa soumission pour approbation, des récépissés de consigna...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 4·fr
    ...--- Loi N° 66-25 du 16 mars 1966 portant approbation de la conven...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 22·fr
    ... courant associés, ainsi l'approbation des comptes des exercices 2...