Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 33·fr
    ...s et ce par l'émission de 200 parts nouvelles de 100 Dinars chacun...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 20·fr
    ...s propriétaires de toutes les parts composant le capital de la soc...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 14·fr
    ...cun dans l'indivision 135/270 parts et ayant fait l'objet d'un jug...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 58·fr
    ...4 - Un certificat de propriété de l'immeuble indiquant les parts d...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 59·fr
    ...La totalité des parts revenants à la partie saisie qui représenten...
  • Annonces Légales·2009 / N°051·page 37·fr
    ...Les parts indivises soit ( 279495/33580785 ) revenant à Rachid Ben...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 29·fr
    ...ficie 1880 m², divisé en 1880 parts, sis à Sidi Bou Ali Sousse. P...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 39·fr
    ... aux enchères et répartir les parts sur les associés selon sa part...
  • Annonces Légales·2018 / N°027·page 25·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 500 /5560 parts lui revenant d...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...(2229 m²), fractionné en 2229 parts, dénommé "EDEN", faisant l'obj...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 21·fr
    ...de 6.000 Dinars divisé en 100 parts de 60 Dinars réparties entre l...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 33·fr
    ... à Monsieur Farid ALLANI cent parts sociales lui appartenant dans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 38·fr
    ..., des sciences humaines et des arts à la direction des enseignants...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 29·fr
    ...ohamed Khalil la totalité des parts indivises qu'il possède dans l...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 58·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier 85106 dénommé « Hen...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 41·fr
    ...Toutes les 1008/47720 parts indivises revenant au caution hypothéc...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 70·fr
    ...2, Rue Mustapha M'Barek - TUNIS - Cession de parts Par acte sous...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...La totalité de la moitié de parts indivises de l'immeuble à usage ...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 8·fr
    ...rficie 4672 m² divisé en 4672 parts de vocation industrielle compo...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 27·fr
    ...rées à concurrence des trois quarts de leur valeur à la souscripti...