Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 14·fr
    ...1- approbation sans réserves du rapport général des liquidateurs s...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 27·fr
    ...- l'approbation de rapports de la gestion et du commissaire aux co...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 10·fr
    ... doul kaada 1378), portant approbation de la convention conclue le...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 56·fr
    ...Ces propositions sont soumises à l'approbation du Ministre des Aff...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 12·fr
    ...ant le même exercice; 3°) Approbation, s'il y a lieu, de ces rapp...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 17·fr
    ...à s'inscrire au Centre à l'approbation du Ministre de la Santé Pub...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 22·fr
    ...9 du 30 juin 1998, portant approbation de la concession de l'utili...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 25·fr
    ...- L'approbation de l'acte de partage du 1er novembre 2004 et de l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 27·fr
    ...1- Après approbation de la comptabilité de la société, les associé...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 23·fr
    ...1733182, il a été décidé d'approbation de la cession par Monsieur ...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 40·fr
    ...- Approbation du budget de la société et quitus pour le gérant de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 35·fr
    * L'approbation des états financiers de l'exercice 2017. * Quitus ...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 6·fr
    ...1- L'approbation de l'opération de cession des terrains objet de t...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 15·fr
    ...Approbation des états financiers pour l'exercice 2007. Quitus aux...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 26·fr
    ...1/ Approbation de la date de tenue de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 19·fr
    ... 78 du Code de Commerce — Approbation de ces comptes et quitus au...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 14·fr
    ...- Approbation du contrat de cession des parts entre Mr Rachid Ben ...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 3·fr
    ...- Approbation des comptes relatifs à l'exercice 2018. - Les actio...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 13·fr
    ...3) Discussion et approbation des rapports du conseil d'administrat...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 39·fr
    ...1- Approbation des états financiers 2006. 2- Affectation des résu...