Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2005 / N°153·page 3·fr
    ...Il s'agit des 200/4683 parts indivises dans l'immeuble objet du T ...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 39·fr
    ...une proportion de (11113.077) parts indivises. 4) Un terrain agri...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 46·fr
    ...tendre son objet à toutes les parts indivises revenant au vendeur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 43·fr
    ...6/2008 ont donné toutes leur parts dans la société PVL / MF : 100...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 17·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché dans les services a...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 44·fr
    ...5- L'interdiction d'aliénation de parts sociales et les biens de l...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 19·fr
    ...6063,596 parts indivises objet du titre foncier n°56024 Tunis déno...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 15·fr
    ...une superficie de 128 m² (128 parts). L'immeuble consiste en une s...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 22·fr
    ...en deux cent cinquante-quatre parts, et se présentant comme un loc...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 4·fr
    ...fit de la SOCOPEC grevant les parts indivises appartenant à Mohame...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Monsieur Abdel Hamid R...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 44·fr
    ... CIN n°05297384, toutes leurs parts légales héritées du défunt Ahm...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 55·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant au débiteur saisi dans la prop...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 28·fr
    ...- Mr Ben Hassen Mohsen a cédé ses parts sociales à Mr Chebbi Riadh...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 33·fr
    ...Les quotes-parts des composantes de l'évaluation globale, telles q...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 36·fr
    ...Les parts indivis (63212m²) revenant au partie saisie dans les imm...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 14·fr
    ...uperficie totale comptant les parts indivises et ses composantes 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 34·fr
    ...- L'acceptation de la cession de l'intégralité des 100 parts socia...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 18·fr
    ...ut National d'Archéologie et d'Arts; Vu le décret N° 66-154 du 8 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 11·fr
    ...Les 98, 7/564èmes parts indivises du titre foncier n° 41080 Ariana...