Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 18·fr
    ...1) L'approbation des états financiers de la société relatifs à l'e...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 7·fr
    ...u 11 janvier 1993, portant approbation du règlement intérieur de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 2·fr
    ...Il a été décidé l'approbation : Du mandat de la mission de Monsie...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 13·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration, des états f...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 26·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation de la constitution défin...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 19·fr
    ...- Examen et approbation des conventions réglementées. 2008G00535S...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 27·fr
    ...- Approbation des comptes; - Liquidation. Le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 53·fr
    ...4) Approbation des statuts et déclaration que la société est défin...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 38·fr
    ...43 du 15 août 1979 portant approbation du code de l'urbanisme Le ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 23·fr
    ...— Approbation du rapport du gérant et du bilan 1983. — Questions d...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 17·fr
    ...le n° D2416332006 et après approbation des propositions et décisi...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 12·fr
    ...Leur nomination ne devient effective qu'après approbation du Minis...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 34·fr
    ...2013M00661SRLB2 ## Approbation des états financiers et Changement...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 34·fr
    ...Suite à l'approbation des modifications, les nouveaux statuts à jo...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 11·fr
    ...1- Approbation des comptes et du bilan de l'exercice 2009 ainsi qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 18·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2011, affectation...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 50·fr
    ...3) Approbation, s'il y a lieu de ces Rapports, Bilan et Comptes af...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 20·fr
    ...Approbation de la cession de 850 parts sociales dans la société Gé...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 9·fr
    ... du 27 avril 1972, portant approbation de la convention, du cahier...
  • Journal Officiel·2004 / N°066·page 9·fr
    ...64 du 2 août 2004, portant approbation de l'accord de prêt conclu ...