Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 9·fr
    ...u 17 octobre 2003, portant approbation du cahier des charges relat...
  • Annonces Légales·2007 / N°092·page 24·fr
    ...- Approbation des bilans et comptes annexes de l'exercice 1994 à l...
  • Annonces Légales·2009 / N°109·page 17·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2003, 2004 et 200...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 19·fr
    ...1- Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2009 e...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 31·fr
    ...2) Examen et approbation, s'il y a lieu, du bilan, pertes et profi...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 30·fr
    ...mmissaire aux comptes et l'approbation des statuts de la société. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 23·fr
    ...- Approbation des états financiers et l'affectation de résultat de...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 16·fr
    ...u 22 juillet 1991, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 41·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 15·fr
    ...s sur l'exercice 2006, 3 - Approbation des états financiers et du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 15·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2010, aff...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 36·fr
    ...— Approbation des comptes de l'exercice 1978 — Nomination d'un Com...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 11·fr
    ...té du 30 mai 1975, portant approbation de la convention collective...
  • Annonces Légales·2012 / N°075·page 51·fr
    ...ion n'aura lieu qu'après l'approbation de Monsieur le Juge commiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 33·fr
    ...- Approbation de la cession de 1200 parts sociales détenues par Mr...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 25·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2010 et le bénéfi...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 32·fr
    ...- Approbation de cession des parts sociales - Démission de la géra...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 11·fr
    ...1- Approbation des comptes de la société pour l'exercice 2015, 201...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 5·fr
    ...1109370, il a été décidé l'approbation de ce qui suit : 1- Les ét...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 5·fr
    ...II- Des opérations soumises à autorisation, à approbation et à aud...