Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 20·fr
    ...2014X00484SRLB2 ## Cession de parts Société «Bansko Consulting» ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 44·fr
    ...2014T04016VEPA2 Confiscation de parts sociales «Société Kenza de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 6·fr
    ... Sousse, la totalité de leurs parts au fonds de commerce destiné à...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 8·fr
    ...tué l'Association Festival des Arts de Jasmin à Skalba. Siège soc...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 33·fr
    ...par la création de 36.224 parts nouvelles de 10 D. chacune entière...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 40·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 47·fr
    ...erficie totale de 02 Hectar 77 arts, et 70 centiares divisé en 277...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 31·fr
    ... Dinars par la création de 30 parts sociales nouvelles de 100 Dina...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 49·fr
    ...umellel Djerba, la moitié des parts de la totalité du fonds de com...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur dans le titre...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...toutes les parts indivises soit 33505,969/43585 revenant au débite...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 7·fr
    ...veau ci-dessus l'échelle des écarts des prix motivés par l'importa...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 44·fr
    ...ame Manel Bent Taher Meddeb à parts égales constitué sur le local ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 20·fr
    ...ue Scheffer N° 16 a cédé cinq parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 398/29690 revenant à titre de...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 40·fr
    ...les parts indivises (1/3) revenant à la partie saisie dans L'immeu...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 18·fr
    ... B-2084/1 --- ## CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant acte sous se...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...culture, demeurant Rue des Remparts N° 11 au Kef. Immeuble mis en...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 30·fr
    ...de 5.000 Dinars divisé en 100 parts de 50 Dinars chacune. Dénomin...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 14·fr
    ...ente mille (30 000) nouvelles parts sociales de dix (10) dinars ch...