Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 9·fr
    ...- approbation des états financiers afférents aux exercices 1998 - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 2·fr
    ...rat de Zaghouan a décidé l'approbation de principe de changer la d...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 30·fr
    ... les associés ont décidé l'approbation de la cession par Mr Ahmed ...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 5·fr
    ...t pour être exécutoires, l'approbation du Ministre de l'Éducation ...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 11·fr
    ...- L'approbation des actes de statuts de la société en sa forme ano...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 31·fr
    ...- L'approbation de la gérance durant la période du 12/2/2012 au fi...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 62·fr
    ...Les dispositions relatives à l'élaboration et à l'approbation du b...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 7·fr
    ...- l'approbation et validation des comptes courants des associés, 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 4·fr
    ...7 dont lauds 1384) portant approbation du plan régional 1962-64; ...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 29·fr
    ...- Approbation et acceptation des deux nouveaux associés : Madame M...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 9·fr
    ...A Approbation des Comptes Application de l'article 200 du code d...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 38·fr
    ...- L'approbation des états financiers des exercices 2006 et 2007 - ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 14·fr
    ...iers qui sont soumis à son approbation. **Art. 7.** — Aucun film ...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 32·fr
    ...2013G01064SRLB2 Approbation de cession des parts sociales de la s...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 19·fr
    ...L'examen et l'approbation des états financiers et du rapport du CA...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 7·fr
    ...41 du 18 juin 1980 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 2·fr
    ...1982, il a été mentionné l'approbation des souscriptions et la dés...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 38·fr
    ...u 22 février 2006, portant approbation de la convention cadre régi...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 15·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration dest...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 5·fr
    ...- L'approbation de cession de 2.000 parts de la Compagnie de Distr...