Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr
    ...— L'article 4 du décret de finances du 20 février 1947 est abrogé....
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 8·fr
    ... les officiers mariniers, sont abrogées. ART. 3. — Les Secrétaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 9·fr
    ...Isaac et Sadani Haddad, est abrogé. ART. 2. — Le Secrétaire d'Eta...
  • Journal Officiel·2004 / N°081·page 3·fr
    ...– Sont abrogées, les dispositions du sous-paragraphe 2 des article...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ...35 parts à Monsieur Brahim El Mabrouk ainsi que Monsieur Messika Y...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 5·fr
    ...— Le décret susvisé n° 71-387 du 29 octobre 1971 est abrogé. ART....
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 12·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 22·fr
    ...7 - Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 35·fr
    ...2016X01794DIVD2 ### Avis Les héritiers de Charmi Mabrouka ses en...
  • Journal Officiel·2005 / N°006·page 9·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions de l'article 14 de l'arrêté du 1...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 8·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 28 octobre 1953 (19 safar 1373), est abrogé....
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 36·fr
    ...Mme Awatef Haj Mabrouk Président : Mr Abdelfateh Klaï Secrétaire...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 34·fr
    ...- Omesaâd 4-M’barka 5-Selma 6-Mabrouka 7-Rokaya 8- Souayeh 9-Mhadh...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 31·fr
    ...Triki Mabrouk. - Trésorerie : Khalifa Mongi. 2011D00219APSF1 ##...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 65·fr
    ...Mabrouk; A l'Ouest : La dame Djemaa. # Gouvernorat de Tunis Sui...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 25·fr
    ...Société «Mabrouka Marbre». Capital social : 25.000,d000. Objet :...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 15·fr
    ...Ainsi le conseil sera composé de Messieurs Mustapha Ben Mabrouk et...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 42·fr
    ...ben Arbia 2-Sassia 3-Hassan 4-Mabrouk 5-Khemais 6-Monji 7-Fodha le...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 27·fr
    ...1) le requérant ; 2) son frère Mabrouk Ben Othman Ben El Habib Ben...
  • Journal Officiel·1999 / N°101·page 9·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...