Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...La superficie finale actuelle dont dispose le créancier saisi aprè...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 204287 (actuelle...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 30·fr
    ...vier 1982, le capital social actuellement de 5.000 Dinars divisé e...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 15·fr
    ... les adjointes sociales contractuelles, en fonctions à la date de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 40·fr
    ...oiles avec 332 lits, portant actuellement le nom de "Golf Beach Ho...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...Délégation de Sbikha - Gouvernorat de Kairouan et actuellement 76 ...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 10·fr
    ...ALLAMI» sise au 13, Rue 617 (actuellement Rue Abdel Hamid Ben Dhaw...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ...é mais il n'est pas exploité actuellement et contient quelques équ...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 36·fr
    ...portant le nom "Bayati" se trouve actuellement au port de Kelibia ...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 12·fr
    ... de Naïma Bent Ahmed Besbes (actuellement aux mains de son fils Gh...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 7·fr
    ...un local commercial exploité actuellement pour vente de Fruits sec...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 27·fr
    ...et ordonne aux gestionnaires actuelles de continuer à diriger la s...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 7·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligati...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...Le chemin Ettoumi et le chemin du cimetière du village, actuelleme...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 15·fr
    ...ma bent Hassine ben Salem et actuellement les Héritiers Ali Mnacer...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 34·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...Elle est située à la route de saltnia km 17 actuellement et km 20 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 17·fr
    ...Droit commun Compte tenu de la législation actuellement en vigueu...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 8·fr
    ...Le bâtiment était une usine de savon qui ne fonctionne plus actuel...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...3° Considérant les disponibilités en main-d'œuvre existant actuell...