...nistratifs - l'entretien du patrimoine mobilier et immobilier - l'...

...nt à l'institut national du patrimoine ou, en cas de nécessité, pa...

...— Les universalités et le patrimoine. — Création des droits; fait...

...— En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'établissement fer...

...ale et un inventaire de son patrimoine et l'évaluer. Et de ce qui...

...ie privée, à la santé ou au patrimoine, constitue un moyen de prot...

...ture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, ...

...érences et des notes sur le patrimoine Sylvo-Pastoral de Tunisie. ...

...é agricole comprise dans le patrimoine de la société sauf autorisa...

...a gestion et du contrôle du patrimoine Art. 20. - La direction de...

...rrigués de Sidi Bouzid, son patrimoine fera retour à l'État qui ex...

...ut Supérieur des Métiers du Patrimoine de Tunis | | 32 000 | 32 0...

...En cas de dissolution, le patrimoine du groupement est transféré à...

...Après liquidation du patrimoine de la société le produit de la ven...

...ture et de la sauvegarde du patrimoine et de la ministre de l'équi...

...tions de chef de service du patrimoine municipal à la commune de T...

...si qu'aux écosystèmes et au patrimoine archéologique de ces aires....

...'étude et à la diffusion du patrimoine musical; d) d'assurer le r...

...1) d'assurer la sauvegarde et la conservation du patrimoine docume...

...— Le patrimoine en actif et en passif de cet établissement est dév...