Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...du Kef sous le numéro 110.50.772 au nom de la SOCIETE IM. MOBILIER...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 7·fr
    ...pendant une période d'au moins 2 ans, dans les activités qu'il est...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 16·fr
    ...694, série 3, case 732 aux droits de 16.572 francs, Madame Aqne Bo...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 34·fr
    ...— D'un acte sous seings privés en date à Tunis du 22 Avril 1968, e...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 23·fr
    ...or Mohamed Hédi, à compter du 12 août 1973 Bouziri Youssef, à comp...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 18·fr
    ... contenance de 30 hectares et 12 ares, délimitée : Henchir Azare e...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 8·fr
    ...d Tunisie, demeurant à Tunis, 12 avenue de Paris, agissant pour so...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...ntendant de l'intervalle entre 2 Assemblées Générales Ordinaires C...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...Se compose de trois membres, au moins, et de 12 au plus. Ils sont ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 19·fr
    ... pieds d'oliviers, 5 poiriers, 2 abricotiers, 2 pommiers, 1 pêcher...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 17·fr
    ...D'un acte sous seings privés en date à Nabeul, du 12 avril 1957, e...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 11·fr
    ...é, Vu le décret n° 86-481 du 12 avril 1986, portant fixation des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 9·fr
    ...sienne, Vu la loi N° 58-39 du 2 avril 1958 (12 ramadan 1377), por...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 25·fr
    ...Tunis, le 12 Août 1993. | Pour les Organisations Syndicales des ...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr
    ...remière Instance de Tunis, le 22 avril 1958, l'Assemblée générale ...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 30·fr
    ...rain bâti, d'une contenance de 2 a. 60 ca. sur lequel est construi...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr
    ...recette des finances AC 1, le 12 avril 1967 vol 757 série ter case...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 34·fr
    ... par la grille des salaires n° 2 annexée à l'avenant n° 1 sus-visé...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 7·fr
    ...32 ha, 12 a, 50 ca., à extraire du Titre Foncier n° 100.290, appar...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 13·fr
    ... de carbone et tel qu'au moins 2 atomes de carbone séparent le rad...