Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises soit la moitié (100m²) revenant au...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 44·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital et dans la lim...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 24·fr
    ...453/906 parts indivis de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 27·fr
    ...Le capital social est de 50.000 dinars divisé en 5.000 parts de 10...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 31·fr
    ...Les parts indivises soient 11054.16/751300 revenant au débiteur sa...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 41·fr
    ...é sa contenance de 150 quotes-parts au certificat de propriété, n'...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 41·fr
    ...71.326.657 Désignations des parts indivises et mis en vente : Il...
  • Annonces Légales·2014 / N°138·page 14·fr
    ... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 20·fr
    ...(3) Une tentative de suicide même unique ou des écarts graves de c...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 33·fr
    ...mille dinars divisé en quatre parts égales de cinq cents dinars ch...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 38·fr
    ...50.000 (Cinquante Millies) dinars, divisé en 500 parts sociales de...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 47·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit de deux parts de total de huit neu...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 35·fr
    ... au 5, rue Echem - Tunis, les parts indivises leurs revenant dans ...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr
    ...Les parts indivises du T.F N° 549901 Nabeul Journal Officiel de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 9·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 23·fr
    ...- Une retenue préalable à la répartition des parts ci-dessus indiq...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 15·fr
    ...Tous Tunisiens, suivant leurs parts successorales : c) Qu'elle n'e...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 42·fr
    ...rficie de 14 m² ainsi que les parts indivises lui revenant du T.F ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 49·fr
    ...est de 3567 m² divisé en 3567 parts, objet du titre foncier n°1291...
  • Journal Officiel·1981 / N°042·page 14·fr
    ... social, divisé en deux mille parts sociales (2.000) de 5 dinars c...