Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 23·fr
    ...- Approbation des actes de cession. - Modification des articles 6...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 10·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 13·fr
    ...née qui prendra fin avec l'approbation des états financiers de l'e...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 10·fr
    ...- Etablissement du budget, approbation, exécution et contrôle de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 45·fr
    ...passer tous les marchés, - Approbation du contrat d'acquisition d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 23·fr
    ...1) L'approbation du rapport du conseil d'administration des rappor...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 26·fr
    ...4231900, il a été décidé l'approbation des actes de cession sus in...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 24·fr
    ...- L'approbation des Etats financiers relatifs à l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 20·fr
    ...- L'approbation des comptes définitifs de la société. - Quitus ent...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 17·fr
    ...- Approbation des travaux de liquidation et des états financiers y...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 2·fr
    ... journada I 1381), portant approbation de la délibération du Conse...
  • Annonces Légales·2005 / N°175·page 4·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2004. - La nomination de...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 38·fr
    ...3°) Approbation du bilan et des comptes de l’exercice du 1er janvi...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 22·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2007, 2008, 2009 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 13·fr
    ...u 26 octobre 1992, portant approbation de la convention et ses ann...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 27·fr
    ...ce rapport sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale con...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 34·fr
    ...tre de l'exercice 2005, - Approbation des états financiers de l'e...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 30·fr
    ...1/ L'approbation de la cession de 10 parts sociales qui étaient dé...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 10·fr
    ...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 5·fr
    ...Les textes des conventions et les arrêtés d'approbation sont publi...