Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 732 résultats pour ""2 A""
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 6·fr
    ...été déposés le 14 septembre 1962 au Greffe du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 37·fr
    ...du 22 avril 1956, enregistré, à Tunis, le 28 avril 1956, N° 175. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...ation Physique et Sportive; et 2 années consécutives seulement pou...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 12·fr
    ...'échelon supérieur est fixée à 2 ans et demi. Cette durée moyenne ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 53·fr
    ...ntendant de l'intervalle entre 2 assemblées générales ordinaires c...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2 Août 1966 tonale...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 # CON...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 22·fr
    ...ne superficie de 21 hectares, 42 ares, limitée : Au Sud : Ali ben...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 30·fr
    ...Jean Billanrant 2 avenue Odette, Nogent sur Marne Seine (France), ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 6·fr
    ...Gfa Saâd et les côtes 701 et 672 aux environs d'Aïn El-Jedra et de...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 20·fr
    ... présent bornage est de 2 ha, 12 a, 70 ca. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 18·fr
    ...ne Othman Gaïed, à compter du 22 août 1972 Hassen Chibani, à compt...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 19·fr
    ...érance libre pour une durée de 2 ans du 1er décembre 1961 au 30 no...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 8·fr
    ...Serial No 218.511 du 22 août 1962 (Inventeurs Harvey Alter)). Cet...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 17·fr
    ...Victor ZANA, demeurant à Tunis, rue du 18 Janvier 1952 a cédé à M....
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 6·fr
    ...Cette interdiction ne doit pas dépasser la durée de 2 ans à partir...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 61·fr
    ...entendant de l'intervale entre 2 assemblées générales ordinaires c...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 47·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Avril 1960 t...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 4·fr
    ... alinéas 5 et 6 et 27, alinéas 2 a) et 3. 2. — Aucune opposition ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ... seulement après un préavis de 2 ans et libération totale des empr...