Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr
    ...ble du titre composé de 21720 parts nommé «Angelo Manouba», consti...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr
    ...Le capital est demeuré fixé à 95.000 Dinars divisé en 9.500 parts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr
    ...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr
    ...ommé «folla 6» divisé en 1101 parts sis à route Gremda km 4 (entre...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 20·fr
    ...xtraordinaire des porteurs de parts de la Société « Ets. Gdoura et...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 33·fr
    ...ben Hamdane ben Aissa les 320 parts qu'il possède dans la S.A.R.L....
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 14·fr
    ...5.000 dinars, divisés en 500 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 7·fr
    ...sidente au centre national des arts dramatiques et Scénique de Sfa...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr
    ...Pas de parts de fondateurs. 11. — Durée : 99 ans, du 6 juillet 19...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr
    ...4°) — Les parts des Administrateurs doivent être affectées à la ga...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 2·fr
    ...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°119·page 7·fr
    ...nars (140.000 DT) contre 1400 parts sociales située à ceinture Ten...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 10·fr
    ...la totalité des parts indivises d'une superficie de 1769 m², reven...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 19·fr
    ...nts droit au prorata de leurs parts, Ledit jugement a été signifié...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 30·fr
    ...10.000 Dinars divisé en 1000 parts sociales de dix dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...La totalité de 450 parts indivises dans du titre foncier n°239 Biz...
  • Annonces Légales·2017 / N°018·page 39·fr
    ...cole Beja, la totalité de ses parts du fonds de commerce avec tous...
  • Annonces Légales·2004 / N°017·page 6·fr
    ... la non libération des trois quarts desdites actions par leurs sou...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr
    ... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...