56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2016 / N°025·page 47·fr...ble du titre composé de 21720 parts nommé «Angelo Manouba», consti...
- Annonces Légales·2021 / N°035·page 16·fr...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr...Le capital est demeuré fixé à 95.000 Dinars divisé en 9.500 parts ...
- Annonces Légales·2016 / N°092·page 34·fr...208 parts indivises objet de la parcelle N°3 du titre foncier N° 6...
- Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr...ommé «folla 6» divisé en 1101 parts sis à route Gremda km 4 (entre...
- Journal Officiel·1968 / N°008·page 20·fr...xtraordinaire des porteurs de parts de la Société « Ets. Gdoura et...
- Journal Officiel·1970 / N°050·page 33·fr...ben Hamdane ben Aissa les 320 parts qu'il possède dans la S.A.R.L....
- Annonces Légales·2014 / N°007·page 14·fr...5.000 dinars, divisés en 500 parts sociales de 10 dinars chacune. ...
- Annonces Légales·2025 / N°077·page 7·fr...sidente au centre national des arts dramatiques et Scénique de Sfa...
- Journal Officiel·1961 / N°031·page 8·fr...Pas de parts de fondateurs. 11. — Durée : 99 ans, du 6 juillet 19...
- Journal Officiel·1985 / N°015·page 7·fr...4°) — Les parts des Administrateurs doivent être affectées à la ga...
- Annonces Légales·2020 / N°077·page 2·fr...criptions atteigne les trois quarts de l'augmentation décidée. - ...
- Annonces Légales·2022 / N°119·page 7·fr...nars (140.000 DT) contre 1400 parts sociales située à ceinture Ten...
- Annonces Légales·2025 / N°022·page 10·fr...la totalité des parts indivises d'une superficie de 1769 m², reven...
- Journal Officiel·1969 / N°052·page 19·fr...nts droit au prorata de leurs parts, Ledit jugement a été signifié...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 30·fr...10.000 Dinars divisé en 1000 parts sociales de dix dinars chacune ...
- Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr...La totalité de 450 parts indivises dans du titre foncier n°239 Biz...
- Annonces Légales·2017 / N°018·page 39·fr...cole Beja, la totalité de ses parts du fonds de commerce avec tous...
- Annonces Légales·2004 / N°017·page 6·fr... la non libération des trois quarts desdites actions par leurs sou...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 16·fr... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...