Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 28·fr
    ...e (1), la totalité des trois quarts, la moitié ou le quart de la t...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 30·fr
    ...Fixé à 5.000 dinars libéré en numéraires divisé en 500 parts de 10...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ...Sept mille cinq cent dinars divisés en 750 parts de 10 dinars chac...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...é par l'institut supérieur des arts et métiers de Gafsa, peuvent s...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 18·fr
    ...6000 Dinars divisé en 600 parts de 10 dinars chacune Durée : 90 an...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 18·fr
    ... (579 m²), fractionnée en 579 parts, dénommée "HAFIDHA 19", faisan...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 25·fr
    ...Pour Extrait Le Gérant N° B-911 # CESSION DE PARTS Société Génér...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 13·fr
    ...une superficie de 475 m² (475 parts) objet du titre foncier n°6974...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 24·fr
    ...millions, 86 au profit des Remparts de Bizerte, régis par le domai...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 32·fr
    ...le de 457 m² et divisé en 457 parts. L'immeuble consiste en un lo...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 6·fr
    ...l : 10.000 DT. Objet social : Arts graphiques. Durée : 99 ans. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 8·fr
    ...3) Un privilège pour le trésor public sur 1018 parts pour un monta...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 11·fr
    ...Le demi des parts indivises du foyer sise au n°5 rue de Slimane, C...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 13·fr
    ...ha Jemmali et Mahmoud Hamza à parts égales, demeurant au 34 avenue...
  • Annonces Légales·2016 / N°095·page 25·fr
    ...°Mo37485 portant donation des parts indivises revenant à Rochdi Ka...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 12·fr
    ...la totalité de 34/48 parts indivises de l'immeuble consistant en u...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 15·fr
    ... agricole, clôturée de toutes parts par un mur de briques, dans la...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 22·fr
    ...Les 14/56 parts indivises, soit (862,222 m²) revenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 22·fr
    ...-l'Ariana, la totalité de ses parts indivises, soit la moitié dans...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr
    .../2006, portant sur toutes les parts dans l'indivision représentant...