...- Approbation des cessions des parts sociales et acceptation d'un ...

...- définition - principes budgétaires - élaboration et approbation ...

...entreprises publiques, à l'approbation de leurs actes de gestion, ...

...t au passif du bilan après approbation des comptes au 31 décembre ...

...2°) Approbation des comptes de l'exercice 1973 3°) Questions diver...

...- Définition - Principes budgétaires - Elaboration et approbation ...

...tes formes, - les titres d'approbation, d'homologation ou les déci...

...2/ Approbation des états financiers des exercices 2017 et 2018. 3/...

... octobre 2019, relatif à l'approbation de la liste des concernés p...

...- l'approbation de l'opération de fusion-absorption objet du trait...

...- approbation des états financiers relatifs aux exercices 2001, 20...

...- Approbation, s'il y a lieu, de ces rapports bilan et comptes, ai...

... du capital social après l'approbation du rapport conseil d'admini...

...3° Approbation, s'il y a lieu des Comptes et du bilan de l'exercic...

...s à l'exercice 1971; 3°) — Approbation de ces rapports, bilan et c...

...Toutefois, la passation des marchés de gré à gré et leur approbati...

... 78 du Code de Commerce 3) Approbation s'il y a lieu de ces rappor...

...- Approbation des états financiers et du rapport annuel de la part...

...- Approbation de la cession des parts sociales - De mettre à jour ...

...1217496, il a été décidé l'approbation de la cession de 10 actions...