Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 36·fr
    ...Sami Ibdelli c.i.n 05301004 la totalité des parts sociales de soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 31·fr
    ...et la ville de Hammamet - Les parts qui sont à la disposition du d...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 18·fr
    ...4.220 Dinars divisé en 422 parts sociales de Dix Dinars chacune Si...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 31·fr
    ...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 9·fr
    ...'une contenance totale de 202 parts, sis au 15 rue du Var Tunis, i...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 56·fr
    ...Il sera procédé à la vente de toutes les parts indivises revenant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 31·fr
    ... (10.000 dinars) divisé à 100 parts, la valeur de chaque part cent...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 33·fr
    ...ustrielles, est divisé en 700 parts de 100 dinars chacune. La Soc...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 25·fr
    ...L'ordre des départs en congé doit être affiché au moins 15 jours a...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 50·fr
    ...la totalité des 44,939/2592 parts indivises objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 12·fr
    ...les parties communes en 125 parts correspondants à la superficie d...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 3·fr
    ...ne peuvent prendre parts aux enchères que les personnes ayant cons...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 27·fr
    ...Consistent en les parts indivis revenant à la débitrice au taux de...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 27·fr
    ...Tunis, en ce qui concerne les parts indivises de l’immeuble de Tun...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 14·fr
    ...Désignation des parts : suivant le rapport de l'expertise fait par...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 45·fr
    ...e de 3 hectares quarante et un arts et 30 centiares contenant une ...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 16·fr
    ...Il sera divisé en 750 parts de 74 dinars l'une. Pour extrait N° ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 27·fr
    ...me de Tunis, Section des Beaux-Arts, à compter du 1er janvier 1975...