...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1973. Les opérations ont é...

...Le Conseil est renouvelable tous les 2 ans. Art. 17. — L'assemblé...

...nies à New York, du 15 juin 1992 au 4 juin 1993. ## Article 34 - ...

...22 a. 28 ca. L'immeuble se trouve situé à Kouba Kebira conforméme...

...r El Jedid d'une superficie de 2 ares 37 centiares, immatriculée à...

...Moustavi Amri, receveur des finances bureau N° 2 au Kef. Amor Han...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22 Août 1975 5) Ex...

...u Brevet de Technicien pendant 2 ans au plus; 3°) exclusion des é...

...e recrutement ou justifiant de 2 ans de services civils effectifs ...

830 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 19-22 Août 1958...

...Le titre foncier N° 23.072 a été adjugé, le 29 mai 1957, à M. Avar...

...'échelon supérieur est fixée à 2 ans et demi. Cette durée peut êtr...

...x termes de la procuration du 22 août 1962, est levé. En conséque...

...6 Jaboun Khemala, à compter du 2 avril 1976 Kerkeni Navia, née Che...

...des députés dans sa séance du 22 avril 1992. procédures sans risq...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Août 1958 génér...

...HA, pour une durée extrême de 12 ans ; Assemblée Générale Ordinair...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 - 12 Août 1975 I...

...n de 5 actions nouvelles pour 12 anciennes, aux anciens actionnair...

...udes Economiques justifiant de 2 ans au moins de service au 7e éch...