Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 66·fr
    ...des parts en indivision égales à 34/168 de l'ensemble de la maison...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 29·fr
    ..., proportionnellement à leurs parts dans le capital, et dans la li...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 28·fr
    ...divisé en 2000 parts de 25 D. chacune qui ont été attribués aux as...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr
    ...**Prix d'ouverture :** Le prix d'ouverture des parts indivises, a...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 47·fr
    ...La totalité d'un immeuble (les 2 parts dans l'indivisions) sis à R...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 83·fr
    ...Parts fondateur : Néant. Conseil d'Administration : La Société es...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 62·fr
    ...este aux associés selon leurs parts sociales. 2015T00591VEPA2 ##...
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 29·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 26·fr
    ...5.400 Dinars divisé en 540 parts de 10 Dinars chacune. Objet soci...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 31·fr
    ...inars par la création de 5000 parts sociales de 10 dinars chacune....
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 7·fr
    ...Evaluations de fonds de commerce et de parts sociales. Réalisation...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 47·fr
    ...Deux mille dinars divisé en vingt parts de cent dinars chacune. *...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 28·fr
    ...vingt-deux mille dinars (22.000 D.) divisé en 4400 parts de cinq d...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 10·fr
    ...Il s'agit de 208.596 /267 parts indivises objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 26·fr
    ...djan ont vendu les deux cents parts qu'ils possèdent dans la socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 31·fr
    ...Ensemble de deux cents quarante mille parts indivises de la parcel...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 4·fr
    ...Les parts de fondateurs ou de bénéficiaires prévues par l'article ...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 8·fr
    ... de 287 m² fractionnée en 287 parts qui est un logement sis à Cité...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 23·fr
    ...6°) — Annulation de parts sociales. 7°) — Autorisation aux adminis...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 52·fr
    ...e dinars divisés en neuf cent parts de dix dinars chacune. Géranc...