Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 41·fr
    ...cial par la création de 1.500 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 24·fr
    ... réserves et création de 1800 parts nouvelles de 100 dinars chacun...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 27·fr
    ...De 900 parts dans l'indivision d'un terrain clôturé, objet de titr...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 40·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr
    ...2) une hypothèque grevant les parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...24.2014 parts indivises de l'immeuble dénommé «Elyssa» objet du ti...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 37·fr
    ...Les remparts de la ville. A l'Ouest : Tahar Ben Abesselem. ## GO...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 9·fr
    ... les parties selon leurs cote parts. Le dit jugement est confirmé ...
  • Annonces Légales·2004 / N°062·page 6·fr
    ... celui-ci atteigne les trois quarts au moins de l'augmentation déc...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 11·fr
    ...Elle peut être décidée en cas de perte des trois quarts du capital...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 34·fr
    ...pital qui sera divisé en 1400 parts de 25 dinars l'une. Le paragr...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 6·fr
    ...40 000 DT, divisé en 4000 parts sociales de 10 dinars chacune. - O...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 24·fr
    ...**Capital social :** 2.000 dinars divisé en 200 parts de 10 dinars...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 2·fr
    ...Toute les 540/1144 des parts indivises revenant aux parties saisie...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 45·fr
    ...453/906 parts indivis de l'immeuble immatriculé objet du titre fon...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 24·fr
    ...nars par la création de 2.500 parts nouvelles de 10 dinars chacune...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 40·fr
    ...La mise à prix des parts saisies correspondant à la moitié indivis...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 27·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1492,39/27648 revenant à Mme ...
  • Annonces Légales·2009 / N°123·page 25·fr
    ... et son fils Mohamed Ali leur parts indivis, soit la moitié de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 23·fr
    ...Pour Extrait N° B-521 --- CESSION DE PARTS Société en Commandi...