Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 29·fr
    ... n°201611850, ont décidé l'approbation du contrat de cession des p...
  • Journal Officiel·1993 / N°016·page 8·fr
    ...du 26 octobre 1978 portant approbation de la convention, du cahier...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 29·fr
    ...2018B01890SRLB2 # Approbation des Etats Financiers 2017 et quitus...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 42·fr
    ...nistratif, aux modalités d'approbation de leurs actes de gestion, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 28·fr
    ...ptes sur l'exercice 1981 - Approbation des comptes et résultats 19...
  • Annonces Légales·2014 / N°074·page 10·fr
    ... M030751 il a été décidé l'approbation de cession d'actions comme ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 21·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'année 2015. 2017R00431SAN...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 24·fr
    ...4) L'approbation des actes des cessions 5) Quitus à la gérance 6) ...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 21·fr
    - L'approbation des états financiers, de la gestion et des rapport...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 18·fr
    ...rs de leur souscription; - approbation du principe de renonciation...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 3·fr
    ...Définition Elaboration et approbation du budget Exécution du budge...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 29·fr
    ...- L'approbation de l'acte de cession de toutes les parts sociales ...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 19·fr
    ...2017R00636SRLB2 # Approbation d'un acte de cession d'une part soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 28·fr
    ...- Approbation des Etats financiers exercice 2015. - Nomination de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°096·page 12·fr
    ...ur qui se terminera avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 13·fr
    ...approbation des états financiers 2016. 3. Affectation des résultat...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 25·fr
    ...19 du 4 août 2008, portant approbation du plan d'aménagement urbai...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 12·fr
    ...- Approbation du rapport d'activités de la société, des états fina...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 14·fr
    ...iété qui s'achèvera avec l'approbation des comptes de l'exercice 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 26·fr
    ...- Approbation des comptes de la société pour les exercices 2012-20...