Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 29·fr
    ...r Ministre Hamed Karoui # MINISTERE DE L'EDUCATION ET DES SCIENCE...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 20·fr
    ...Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée devront dépos...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 31·fr
    ...Tout actionnaire ayant le droit d'assister à l'Assemblée Générale ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 37·fr
    ...sont priés de bien vouloir assister à l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 42·fr
    ...| | IBALA | ALI | 14 Rue d'Amesterdame Mourouj 4 - 2074 Ben Arous...
  • Journal Officiel·1974 / N°022·page 7·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 42·fr
    ...le de Takelsa sont priés d'assister à l'assemblée générale ordinai...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...l’intéressé a le droit de contester l’avis donné par le médecin de...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 17·fr
    MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # MAINTIEN EN ACTIVITE Par déc...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 73·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TRANSPORT ANNEXE N° 3-12 REPU...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ...d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le développ...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 20·fr
    MINISTERE DE L'AGRICULTURE # TERRES COLLECTIVES Décret n° 85-157...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...r Ministre Hamed Karoui # MINISTERE DE L'INDUSTRIE Décret n° 96-...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 61·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée, les actionnaires dev...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 4·fr
    ...inées par la présente loi; — ester en justice au nom de la collec...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 16·fr
    ...u travail en Tunisie ; « d'assister ses clients dans toutes leurs ...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 5·fr
    ...bres de la commission pour assister à ses réunions. Ce délai peut ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 15·fr
    ...# TITRE IV ## DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE ### CHAPIT...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 24·fr
    ...Chacun d'eux pourra se faire assister d'un avocat. En cas de paie...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 50·fr
    ...Le conseil peut pour assister le P.D.G. lui atteindre à titre de D...