...condaires Commerciales pendant 2 ans au plus. 3°) Exclusion des é...

... pieds de jeunes oliviers et 322 arbres fruitiers divers, limitée ...

...rd-Est du titre foncier N° 9 232 au lieu dit Henchir El Zerelli d'...

...nel équivalent depuis au moins 2 ans dans un service juridique d'u...

...inséré au Journal Officiel du 12 avril 1974. Les opérations ont é...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Juillet-2 Août 1...

... d'hydrocarbures ayant de 8 à 12 atomes de carbone par molécule, a...

...ées par l'Association soit en 22 annuités égales, sans intérêt, ap...

...le 12 avril 1966, vol. 752, série ter, case 3, il appert que « l'E...

...isition N° 26.921, déposée le 22 avril 1959, et dont un extrait a ...

...mise à pied dans la période de 2 ans précédant les élections, joui...

...Il est attribué après 2 ans d'ancienneté dans l'échelon inférieur....

...e Nationale dans sa séance du 22 avril 1975. CODE DE LA PRESSE C...

...oitation définies à l'article 12 A ci-dessus. Au-delà il sera aff...

...22 Avenue Montaigne à Paris (France) dont le mandataire est M.G. B...

...Journal Officiel de la République Tunisienne — 8 - 12 août 1966

...ing Room et 2 Chambres et les 12 autres. Un living Room et 1 chamb...

...ntendant de l'intervalle entre 2 Assemblées Générales Ordinaires C...

...N° 654.073 du 22 avril 1957). (Inventeurs : Elliott Northcott and...

...t l'emprisonnement de 2 mois à 2 ans. ART. 44. — Les infractions ...