Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 53·fr
    ...Les parts indivises revenant aux défendeurs dans le titre foncier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 50·fr
    ...25.000 dinars, divisé en 500 parts de 50 dinars chacune. **Géranc...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 11·fr
    ...t corrigés la répartition des parts sociales. Cet avis a été publ...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 23·fr
    ...1.200.000 dinars divisés en 120 parts de 10 dinars chacune. **Gér...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 43·fr
    Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 26·fr
    ...Vingt quatre mille dinars (24.000 D.) divisé en 2.400 parts social...
  • Annonces Légales·2018 / N°090·page 34·fr
    ...Les parts indivises (soit 420/36410) dans l'immeuble dénommé «MAYM...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 15·fr
    ...1/ La cession de 800 parts sociales au profit de deux personnes ph...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr
    ...Un ensemble de parts indivises dans la propriété objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 11·fr
    ...5503545, la totalité de leurs parts qu'ils détiennent dans le fond...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 39·fr
    ... ses filles Fatma et Jamila à parts égales et après leur décès le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 55·fr
    ...gt centiares, soit les 111220 parts composant la totalité de l'imm...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 17·fr
    ...BILITE LIMITEE ## Cession de parts sociales ## Société Carrières...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 10·fr
    ...s l'indivision et en moitié à parts égales entre le débiteur hypot...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 59·fr
    ...1131/18730 Parts. Objet du T.F 96139/32526 dénommé « KERMOR » sit...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 35·fr
    ...1131/18730 Parts. Objet du T.F 96139/32526 dénommé « KERMOR » sit...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 22·fr
    ...4.800 dinars divisés en 480 parts sociales de 10,000 chacune. Obj...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 30·fr
    ... et exigibles d'un associé en parts sociales, ainsi que l'apport e...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 40·fr
    ...12.000 Dinars divisé en 1.200 parts sociales de 10 Dinars chacune....
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 22·fr
    ...l 18.000 dinars divisé en 180 parts de 100 dinars chacune — Siège ...