56 432 résultats pour ""ARTS""
- Journal Officiel·1970 / N°019·page 32·fr...3,500 dinars, divisés en 350 parts d'une valeur de 10 dinars chacu...
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 15·fr...Douze mille (12.000) dinars divisé en 600 parts de 20 dinars chacu...
- Annonces Légales·2014 / N°091·page 8·fr...- Mise à jour des statuts de la société - Cession de 500 parts soc...
- Annonces Légales·2014 / N°146·page 35·fr...La totalité des 8989/1150 parts indivises faisant partie du titre ...
- Journal Officiel·1961 / N°039·page 16·fr...ptembre 1961, les porteurs de parts ont décidé à l'unanimité de pr...
- Annonces Légales·2009 / N°011·page 14·fr...Les 115/2153 parts indivises du bien immobilier dénommé « BARAKA »...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr...Ces écarts ne sont pas affectés aux éléments du bilan et sont amor...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 45·fr...Les 1904/15232 parts indivises dans le titre foncier n° 65225 Mona...
- Annonces Légales·2018 / N°079·page 57·fr...contenance de 83 m² outre les parts indivises soient 350/10000 com...
- Annonces Légales·2024 / N°064·page 13·fr...a (579 m²), fractionné en 579 parts, dénommé "HAFIDHA 19", faisant...
- Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr...unisie ou aux œuvres des beaux-arts faisant corps avec un immeuble...
- Annonces Légales·2024 / N°125·page 13·fr... (579 m²), fractionnée en 579 parts, dénommé "HAFIDHA 19", faisant...
- Annonces Légales·2005 / N°098·page 5·fr... superficie de 7 hectares et 5 arts son côté Est est implanté par ...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr...Deux Mille Dinars, entièrement libéré et divisé en 200 parts de Di...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 7·fr...amed Kaddour, tunisienne, par parts égales entre eux; c) Qu'elle n...
- Annonces Légales·2009 / N°044·page 35·fr...58/72 parts indivises, revenant à la partie saisie dans l'immeuble...
- Annonces Légales·2009 / N°131·page 34·fr... la création de 500 nouvelles parts sociales de cent (100) Dinars ...
- Annonces Légales·2010 / N°061·page 52·fr4) Identification Des Parts Immobilières : Ce sont 3183,5m2 indivi...
- Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr... consistant en la totalité 14 parts indivises que possède le débit...
- Annonces Légales·2018 / N°069·page 39·fr...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans L'immeuble ob...