Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 5·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 240·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 20·fr
    ...ulique 1 Groupe de soudure à l'arc 1 compresseur 1 Matériel et out...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 101·fr
    ...677 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...
  • Journal Officiel·2026 / N°039·page 54·fr
    ...| N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l’immeub...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 5·fr
    ... la Commune de Tunis, de deux parcelles de terre, sises 3 et 5, ru...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 11·fr
    ...- Parcelle n°468 d'une forme angulaire et polygonale située dans u...
  • Journal Officiel·2024 / N°044·page 5·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 17 mai 20...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 16·fr
    ...a) Une carte des terrains de parcours de la zone en question à sou...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 50·fr
    ... parcelle n°17 objet du TF n 76695 Sfax, du côté est par la parcel...
  • Journal Officiel·2020 / N°071·page 6·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr
    ...## CHAPITRE II ### De l'assurance maritime des marchandises ou fac...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 19·fr
    ...Sixième Parcelle (27 pieds d'oliviers) : Au Sud : Un chemin. A l'E...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 22·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 28·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2021 / N°085·page 7·fr
    ...Madame Yosra Mahouachi épouse Zalila, architecte en chef, est nomm...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 2·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 4·fr
    ...| 60.000 | Une parcelle de terrain | 670 | Salah ben Sadok Kal. | ...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 10·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la parcelle sur le plan | N° ...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 21·fr
    ...La rue n° 8 d'après le plan parcellaire; A l'Ouest : La parcelle ...