Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 173·fr
    ...7 - La cession des véhicules automobiles bénéficiant des avantages...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 47·fr
    ...6, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 26·fr
    ...ducation à Manouba, avec les avantages d'un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 14·fr
    ...— Rémunération et avantages sociaux ART. 62. — La rémunération to...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 9·fr
    ...conférences, bénéficient des avantages des directeurs d'administra...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 8·fr
    ... vigueur, la fonction et les avantages d'un directeur général, ou ...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 62·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 1·fr
    ...n de certaines indemnités et avantages au profit des magistrats de...
  • Journal Officiel·2012 / N°028·page 1·fr
    ... société « TAV Tunisie » les avantages prévus par l'article 52 du ...
  • Journal Officiel·2003 / N°015·page 3·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 9·fr
    ...chnologique de Kasserine les avantages prévus par les articles 51 ...
  • Journal Officiel·2004 / N°064·page 3·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages. Le Président de la Républ...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 36·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2025 / N°045·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°053·page 1·fr
    ...1597 Ministère de la Justice Attribution des indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 15·fr
    ... 1995, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1996 / N°065·page 10·fr
    ... 1995, l'intéressé a rang et avantages de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2020 / N°032·page 11·fr
    ... et financier avec emploi et avantages de directeur général d'admi...