Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 147·fr
    ...La protection des terres agricoles Objet de la prestation : Attest...
  • Journal Officiel·2011 / N°029·page 3·fr
    ...que à la direction générale des réformes et prospectives administr...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 8·fr
    ... aux agents du corps de la protection civile. Le ministre de l'in...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 38·fr
    ...ficultés d'inscription à la direction régionale de la conservation...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 12·fr
    ...de l'inspection des langues à la direction de l'inspection du cycl...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 39·fr
    ...2006T03902SODB2 Transfert d'un groupement à intérêt collectif Ve...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 6·fr
    ...# Ministère de l'Agriculture ## TERRE COLLECTIVE Décret N° 85-66...
  • Journal Officiel·1983 / N°049·page 13·fr
    ...» » » | | Direction Régionale de la Santé Publique de Gafsa. | —...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 32·fr
    Le dispositif de protection doit intégrer au moins les fonctions d...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 41·fr
    ...irection de comptabilité pour la gestion financière des collectivi...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES # CONVENTION COLLECTIVE Arrêté d...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 8·fr
    ...s services extérieurs de la direction générale des impôts au minis...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 62·fr
    ...Ministère de la santé publique (la direction de l'hygiène du milie...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr
    ...Tunis, le 20 juin 1989 ZINE EL ABIDINE BEN ALI ## TERRE COLLECTI...
  • Journal Officiel·2007 / N°065·page 9·fr
    ...ectifs pour l'achèvement de la réalisation des projets de protecti...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 11·fr
    ...— Une large expérience dans la confection des comptes de gestion e...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 50·fr
    La protection contre les contacts indirects est assurée par : - un...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 36·fr
    ...le 21 novembre 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal I...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 26·fr
    ...* Le délai objectif (D.Obj) : Le délai maximum fixé annuellement p...
  • Journal Officiel·2013 / N°072·page 4·fr
    ...a sous-direction de l'exécution des peines, à la direction des aff...