Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2021 / N°114·page 8·fr
    ...dépenses de la section 1 du budget du Conseil d'Etat relative au T...
  • Journal Officiel·1996 / N°096·page 1·fr
    ...7, portant loi organique du budget 2391 Loi n° 96-104 du 25 novemb...
  • Journal Officiel·2011 / N°027·page 21·fr
    ...ons de directeur adjoint du budget, de l'ordonnancement et de la c...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 48·fr
    ...60 | 49.160 | | Total des Budgets des Etablissements d'Enseignem...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 40·fr
    ...Leurs budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat. Art....
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 13·fr
    ...e chaque année un projet de budget qu'il soumet au ministre de la ...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 13·fr
    TABLEAU N° 2 DEPENSES BUDGETAIRES DE L'ETAT GESTION 2003 | Intit...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 4·fr
    ...1) au projet du budget de fonctionnement et du budget d'investisse...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 11·fr
    ...4 A — PHYSIOLOGIE VEGETALE : a) Physiologie cellulaire : Partic...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 49·fr
    ...2000000 D sur ressources globales du Budget 14000000 D sur prêts e...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 160·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 260·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 360·fr
    ...7, portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 151·fr
    ...35 000 | | 32 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 1·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 3·fr
    ... et des travaux inscrits au budget du service affectataire sont dé...
  • Journal Officiel·2004 / N°105·page 101·fr
    ...| 14 600 | | | Total des budgets des Etablissements du deuxième...
  • Journal Officiel·2009 / N°009·page 8·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la justice et d...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 6·fr
    ...riode triennale 1962-64 des budgets, d'équipement et de reconstruc...
  • Journal Officiel·2022 / N°089·page 15·fr
    ...ion du budget de fonctionnement à la direction du budget à la dire...