Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 30·fr
    ...it à Houmt-Souk Jerba et tout individu ayant traité avec cette per...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 47·fr
    ...- Les parts indivises revenants au débiteur dans la propriété déno...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 650 parts (650 m²) revenant à...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 25·fr
    ... charge psychologiquement des individus et des groupes dans les ét...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 12·fr
    ...Part indivises à vendre : Les 149,250ème indivis du TF n°86403 Tun...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 23·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 43·fr
    ...ayants droits copropriétaires indivis. Le commissaire aux comptes...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises soit les (763/10378) parts apparte...
  • Annonces Légales·2026 / N°079·page 14·fr
    ...mptes sur les comptes annuels individuels de l'exercice 2025 ; 4) ...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 8·fr
    ...ayant dépassé l'âge de trente cinq ans, ## 3- affectations indivi...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 46·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis soit les 463/2304 lui reven...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 39·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2020 / N°023·page 9·fr
    ...Les parts indivises soient 5090/121.097 parts dans l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2026 / N°011·page 14·fr
    ...Part indivise du terrain objet de titre foncier n°11873 Tataouine ...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 44·fr
    ...Les parts indivises soient 2948/8035 revenants au débiteur saisi d...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 20·fr
    ...cie de 70 m² avec les parties indivises lui revenant du titre fonc...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 30·fr
    ...1) Le requérant pour deux tiers dans l'indivision. 2) Sa sœur germ...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 16·fr
    ...2/ La totalité des parts égales à 350 parts indivises du titre fon...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 17·fr
    ...dj Yahia, pour 5000 m2 dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 52·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels et consolidés relatif à ...