Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 3·fr
    ...Elle est désignée ci-après par le terme « la commission ». Art. 2...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 23·fr
    ...— Le commissariat régional au développement agricole de Monastir c...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 37·fr
    ...Monsieur Said Ferjeni, est nommé chargé de mission au cabinet du m...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 37·fr
    ...UES ET NON REPARTIES | | 17- Mise en FEquipement et de l'Habitat...
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 5·fr
    ...- La concession Miskar s'étend sur une superficie de 352 kilomètre...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 118·fr
    ...Transformation d’un brevet militaire en un permis de conduire civi...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 52·fr
    ...2/ Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 3/ Approbation...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 20·fr
    ...L'avis de la commission est émis à la majorité des membres présent...
  • Annonces Légales·2014 / N°033·page 23·fr
    ...Amor Mistiri, titulaire de C.I.N n° 00785561 émise à Tunis le 2/4/...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 106·fr
    ...Les listes d'admission définitive sont arrêtées par la commission ...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 6·fr
    ...# SECTION I Conditions d'admission à l'école Art. 2. - L'admissio...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 32·fr
    ...agissant en qualité de...de...(3) titulaire - du Permis dit permis...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 24·fr
    ...# ARTICLE 36 ## Attribution du conseil de discipline La commissi...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 17·fr
    ...2) Lecture du rapport général des Commissaires aux comptes afféren...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 23·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2023 / N°144·page 34·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 36·fr
    ...But de l'émission : L'émission de l'emprunt obligataire subordonn...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 40·fr
    Ce permis situé dans les zones maritimes nord de la Tunisie, compo...
  • Journal Officiel·2020 / N°012·page 12·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité du dit permis expi...
  • Journal Officiel·2020 / N°018·page 12·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité du dit permis expi...