Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 18·fr
    ...egretté feu Ajmi Daouas, le patrimoine de la société, les éléments...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 6·fr
    ...r El Kassaa d'une partie du patrimoine de la société et ou parties...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 7·fr
    ...position des scellés sur le patrimoine de la société mutuelle ou s...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 41·fr
    ...ire chargé d'inventorier le patrimoine de la société, d'analyser l...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...En cas de dissolution de la dite Mutuelle, son patrimoine fera ret...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 10·fr
    ... ressources propres et d'un patrimoine autonome de ceux de ses mem...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 54·fr
    ...nt selon la loi, diriger le patrimoine du failli et accomplir tout...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 16·fr
    ...- L'acceptation de l'universalité du patrimoine transmis par Henke...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 2·fr
    ...gueur; 4°) Les revenus des patrimoines de la collectivité et des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    ...tion, 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 16·fr
    ...Affaires Foncières :** Notions de patrimoine, classifications div...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 19·fr
    ...transmission universelle du patrimoine de la société SIP SICAR ain...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 10·fr
    ...TURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | Sans changement | Sans ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 7·fr
    ...27.** — En cas de dissolution, tout le patrimoine de l'Agence Fonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 8·fr
    ...r les carrières, évaluer le patrimoine national et déterminer les ...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 17·fr
    ...ranties qui font parties du patrimoine de la société comme hypothé...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 34·fr
    ...La prévention et la protection du patrimoine contre les risques d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr
    ...Parmi ses centres d'intérêt figurent le patrimoine musical et la c...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 8·fr
    ...tion, 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 3·fr
    ...Le patrimoine de l'ancien Commissariat est transféré au Commissari...