Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 133·fr
    ...Domaine de la prestation : l'Aviation Civile ... Objet de la prest...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 42·fr
    ...Les statuts de la société NEXTCARE TUNISIE ont, par conséquent, ét...
  • Annonces Légales·2004 / N°086·page 23·fr
    ...Dont un exemple des statuts a été déposé au greffe du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 22·fr
    ...1) En ce qui concerne l'attestation de non agrément demandée pour ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 34·fr
    ...N°909432V/M/P/000 ## Mise à jour des statuts Suivant PV de l'ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 11·fr
    ...1538243K/A/M/000 En vertu des statuts en date du 12/10/2017, enre...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 17·fr
    ...1557443/Y/A/M/000 En vertu des statuts en date du 19/02/2018 enre...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 53·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL Objet de la prestation : Insc...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 25·fr
    ... du statut général de la Fonction Publique et surtout du statut du...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 57·fr
    ...Encouragement à l'emploi des jeunes Objet de la prestation : Stag...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 4·fr
    ...Monsieur Bennour Bennour, CIN n° 03950473 est nommé gérant statuta...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 29·fr
    ...De ce fait, l'article 6 des statuts se trouve modifié. Deux copie...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 32·fr
    ...En vertu de l'article 8 des statuts Madame Claire Lecarpentier a é...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 11·fr
    ...Deux exemplaires-des statuts ont été déposés au greffe du tribunal...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 12·fr
    ...selon les dispositions du statut de la société. Droit au vote : s...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 15·fr
    ...1223074 P Suivant Statuts enregistrés à la recette d'enregistreme...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 107·fr
    ...Les services vétérinaires Objet de la prestation : Certificat sani...
  • Journal Officiel·1994 / N°094·page 7·fr
    ...85-837 du 17 juin 1985 portant statut particulier des agents tempo...